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Société d’Imagerie du Rhin est une SAS au capital enregistrée au RCS de Strasbourg sous N° 801 542 416.

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Directeur de la publication : Carine Furling
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La Société d’Imagerie du Rhin et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de la Société d’Imagerie du Rhin. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Droits d’auteur

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Pour tout courrier électronique adressé à la Société d’Imagerie du Rhin, il est important de savoir que :

• Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti,
• Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, le temps nécessaire à l’administration pour traiter votre demande.

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Transparence et gestion des données

Le règlement général sur la protection des données (RGPD), entré en application le 25 mai 2018, impose une information concise, transparente, compréhensible et aisément accessible des personnes concernées. Cette obligation de transparence est définie aux articles 12, 13 et 14 du RGPD. La Société d’Imagerie du Rhin respect totalement cette transparence et a définit pour cela une charte de confidentialité qui liste les données collectées lors de vos interactions avec ce site Internet et ses fonctionnalités ainsi que la façon dans ces données sont utilisée. Cette charte permet aux personnes concernées de connaître la raison de la collecte des différentes données les concernant ; de comprendre le traitement qui sera fait de leurs données et d’assurer la maîtrise de leurs données en précisant les modalités d’accès aux informations. 

Liens hypertextes

La Société d’Imagerie du Rhin autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse imagerie-medicale-rhena.fr après une simple information préalable du directeur de la publication. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. La Société d’Imagerie du Rhin se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée.

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Déclaration

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